Confirmation de l'attrait de la Suisse pour les sièges de groupes internationaux

Un nombre croissant d'entreprises actives au plan international, notamment celles des Etats-Unis et de la région asiatique, transfèrent leur siège en Suisse et ce, pas uniquement pour des raisons fiscales. De par son emplacement au cour de l'Europe, la Suisse semble le choix idéal pour centraliser les fonctions de gestion. Sous le concept du «Tax Efficient Supply Chain Management» (TESCM), de nombreuses entreprises remettent en question leur modèle actuel de création de valeur et réalisent, grâce à une restructuration de leur chaîne de valeur et à un transfert de leurs fonctions, de leurs risques et de leurs actifs en Suisse, des économies de coûts tant sur le plan fiscal que sur le plan opérationnel. Un livre blanc rédigé conjointement par KPMG Suisse, l'Université de St-Gall et l'ETH Zurich démontre pourquoi la Suisse est particulièrement attrayante pour la création de sociétés principales fiscalement avantageuses et pourquoi elle joue un rôle central dans la réussite de la mise en ouvre de projets TESCM.

Télécharge

Afin de rester compétitives à l'échelle internationale, les entreprises multinationales doivent constamment accroître leur efficacité, réduire les risques possibles et optimiser leurs structures globales. A cet égard, la gestion d'une chaîne de valeur d'envergure mondiale représente un défi particulièrement complexe lors de périodes de turbulences sur les marchés. La centralisation des fonctions permet de réduire cette complexité à tous les échelons de la création de valeur et de réaliser des économies d'échelle. La prise en compte simultanée des aspects fiscaux et du potentiel opérationnel lors de la mise en place de sociétés principales de ce type constitue, en effet, une approche intéressante qui apporte le plus grand avantage possible à ces entreprises. Dans la pratique, cette approche est connue sous le nom de «Tax Efficient Supply Chain Management» (TESCM).

L'optimisation d'une chaîne d'approvisionnement à l'échelle internationale passe obligatoirement par un examen des questions fiscales car les exigences d'efficacité de telles chaînes et les réglementations fiscales s'y rapportant ne sont pas toujours compatibles et peuvent être très complexes. L'approche intégrée d'un projet TESCM permet de réduire ces risques, les deux aspects étant toujours pris en compte, et aboutit à l'élaboration de la meilleure solution grâce à un processus itératif. La fonction la plus importante à cet égard consiste à fonder une société principale centrale qui regroupe non seulement les différents domaines de fonction et activités d'une entreprise, mais aussi ses risques. Les flux de biens et les conséquences fiscales peuvent dès lors être harmonisés et optimisés de la même façon. Le choix de l'emplacement d'une telle société principale revêt cependant une importance décisive. La Suisse offre sur ce plan toute une série d'avantages que présente la publication rédigée par KPMG Suisse, le Lehrstuhl für Technologie und Innovationsmanagement (Chaire de technologie et de gestion de l'innovation) de l'ETH Zurich et l'Institut für Accounting, Controlling und Auditing (Institut de comptabilité, de contrôle et de révision comptable) de l'Université de St-Gall.

Les facteurs clés pour la réussite d'un projet TESCM ont été définis comme suit:

  • L'entreprise passe toujours en premier: les modèles fiscaux doivent suivre les modèles d'affaires.
  • La performance opérationnelle détermine la réussite à long terme.
  • De nouveaux emplacements exigent de la substance; un réaménagement des réglementations contractuelles ne suffira pas à lui seul. 
  • Le projet TESCM peut aboutir à un nouvel avantage concurrentiel dans le cadre de procédures d'affaires complexes.
  • Une mise en ouvre réussie peut se traduire par des avantages financiers considérables.Une planification méticuleuse et une communication prudente sont des éléments indispensables.
  • Le choix d'une approche TESCM particulière dépend de la structure et du modèle d'affaires de l'entreprise.
  • Les questions épineuses, telles que la rédaction de contrats, les prescriptions fiscales et la mise sur pied de l'environnement informatique, peuvent souvent être résolues en faisant appel à des experts.
  • Les collaborateurs concernés par la gestion du changement doivent être impliqués dans l'élaboration de solutions.
  • Dans l'ensemble, les entretiens réalisés dans le cadre de la préparation du livre blanc ont montré que le temps consacré à la planification et à la préparation d'un projet TESCM couronné de succès s'avérait rapidement payant.

Le livre blanc «TESCM - Hotspot Switzerland: What are the benefits of moving a business to Switzerland?» a également confirmé les raisons pour lesquelles les entreprises choisissent traditionnellement de s'établir en Suisse: un cadre fiscal et juridique avantageux, une qualité de vie élevée, une infrastructure bien développée et une main-d'ouvre qualifiée. Ces points sont d'autant plus importants du point de vue de la logistique fiscale lors de la mise en ouvre de projets TESCM. «Pour les entreprises multinationales qui souhaitent réorganiser leurs modèles opérationnels et leurs processus d'affaires en Europe en centralisant leurs fonctions de gestion de la chaîne d'approvisionnement, la Suisse demeure le pays qu'elles choisissent précisément pour ces raisons», estime Giulio de Lucia, associé et Head of Restructuring and Performance Services auprès de KPMG Suisse. Le livre blanc vient de confirmer son appréciation.

Le livre blanc «TESCM - Hotspot Switzerland: What are the benefits of moving a business to Switzerland?» est disponible en anglais et peut être téléchargé gratuitement.

Zurich, le 26 janvier 2009

Pour de plus amples informations :

KPMG SA
Andreas Hammer
Head of Public Relations
Téléphone: +41 44 249 48 20
Mobile: +41 79 335 75 06
E-Mail: kpmgmedia@kpmg.ch
http://www.kpmg.ch/